Relevé de points des caisses de retraites. Certains documents administratifs doivent être conservés à vie dautres ont des délais de conservation plus courts prévus par la réglementation.
Une Politique Regionale Pour Les Periodiques Bulletin Des
Liste des documents conserver. Listes des documents famille à conserver type de document durée de conservation précisions. Que ce soit pour des démarches administratives ou juridiques il est important de conserver certains documents. Vous devez donc conserver tous les documents relatifs. Utilité des documents en cas de rechute ou daggravation de létat de santé. Carnet de santé dun enfant à conserver au moins jusquà sa. Les documents liés aux questions familiales doivent la plupart du temps être conservés de façon permanente.
Toutefois certaines procédures exigent un acte détat civil récent. Carte dinvalidité dun enfant. Indéfinie vous devez conserver tout ce qui touche à vos emplois jusquà votre retraite. Certains documents sont à garder en permanence. Actes de propriété et actes notariés a vie actes de reconnaissance denfants naturels a vie avis déchéance et justificatifs de paiement des contrats dassurance vie 5. Actes détat civil copies intégrales et extraits a vie.
Déclaration de revenus et avis dimposition sur. Documents à garder toute votre vie. Réponse en fonction des documents. On les laisse souvent traîner sans savoir que certains papiers doivent être conservés précieusement. Liste pratique combien de temps conserver les bulletins de salaire contrat de location et autres factures. Pensez à conserver vos documents administratifs.
Cependant il faut savoir que la durée de conservation varie selon le type de document et que cette durée démarre à compter de lédition du document ou dautres événements. Liste des documents à conserver administration bien que lon vive dans une civilisation de plus en plus numérique pas mal de documents écrits sont à conserver si on veut éviter des ennuis et dinfinies procédures. Ceux qui concernent la famille les étapes clés du parcours scolaire limmobilier ou encore la succession mais aussi les assurances ou encore la santé. Contrat habitation et contrat automobile. A conserver jusquà votre retraite pour faire valoir vos droits à la retraite. Jusquà liquidation des droits à la retraite carnet de vaccination carte de groupe sanguin carnet de santé.
Quels documents conserver et combien de temps les garder. Actes détat civil valables en principe sans limitation de date. Jusquà liquidation de la retraite. Contrat de travail. Vous avez décidé de vous lancer dans un grand tri de vos papiers. Voici la liste des papiers à conserver classés par ordre alphabétique.
Ne cherchez plus. Assumer la charge dun enfant handicapé permet de toucher une majoration. Cest le moment de jeter un maximum de documents périmés. Durée de conservation des documents liés à votre situation familiale. 2 ans à compter de la fin du contrat.
Gallery of Liste Des Documents Conserver
