Lemprise au sol est la projection verticale dune construction sur votre terrain. Le nouvel article r420 1 du code de lurbanisme.
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Emprise au sol d finition. Définition de lemprise au sol. Définition de lemprise au sol lemprise au sol est la projection verticale du volume dune construction tous débords et surplombs inclus. Toutefois les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus ainsi que les débords de toiture lorsquils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. Lemprise au sol au sens du présent livre est la précise projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Larticle r420 1 du code de lurbanisme définit lemprise au sol comme une projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Lemprise au sol correspond à une projection verticale du volume dune construction tous débords et surplombs inclus.
Lemprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Lemprise au sol est une notion du droit de lurbanisme désignant la projection verticale du volume dune construction tous débords et surplombs inclus balcon par exemple. Seules les constructions et volumes dont la projection au sol est possible sont pris en compte dans lemprise au sol. Définition de lemprise au sol dune construction. 420 1 lemprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus. Toutefois les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus ainsi que les débords de toiture lorsquils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.
La définition prévue par lart. Lemprise au sol étant une projection verticale des volumes un seul volume qui comprend plusieurs niveaux sera compté une seule fois au niveau du sol. Et tout ce qui est en sous sol ne forme pas demprise au sol puisque par définition ne peut pas se projeter verticalement sur le sol. Toutefois les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus. Emprise au sol. Lemprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction tous débords et surplombs inclus.
ça cest la définition que vous trouverez partout sur internet. Il est donc à noter que contrairement à la surface de plancher qui se mesure au nu intérieur des murs de façades lemprise au sol se mesure au nu extérieur et prend donc en compte lépaisseur des murs. Pour comprendre facilement sans se tirer les cheveux regardez votre parcelle sur une vue satellite. Ne vaut que pour lapplication du livre iv du code de lurbanisme cest ce que signifie lexpression au sens du présent livre. Les mesures sont à prendre au nu extérieur. Quest ce que cest.
2 la définition de lemprise au sol.
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