Les conventions commerces de détail non alimentaires et commerces de quincaillerie fournitures industrielles fers métaux et équipements de la maison etam et cadres numéro de brochure 3251 et 3311 peuvent ainsi citer ce code dans leurs champs dapplication respectifs. A téléchargement illimité de cette convention collective commerces de detail non alimentaires.
Convention Collective Detail Fruits Et Legumes 2020
Convention collective commerce non alimentaire. La convention collective des commerces de détail non alimentaires sadresse aux salariés des entreprises ayant pour activité le commerce de maroquinerie de coutellerie dobjet des arts de la table déquipement du foyer de droguerie de puérinatalité dantiquités et de brocante de jeux de jouets et de modélisme et aux galeries dart vendant des œuvres dart. La convention collective des commerces de détail non alimentaires est référencée sous le numéro de brochure 3251 et lidcc 1517. Vous trouverez dans ce tableau les règles principales pour les salariés qui sont abordées dans la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires. Antiquités brocante galeries dart œuvres dart arts de la table coutellerie droguerie équipement du foyer bazars commerces ménagers modélisme jeux jouets puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 avenant du 9 mai 2012. Les jours fériés dans le commerce de détail non alimentaire. Antiquités brocantes galeries dart art de table coutellerie droguerie bazars jeux périnatalité maroquinerie au format pdf pendant 1 an.
Sont donc notamment concernés. Etendue par arrêté du 15 juin 1972 jonc 29 août 1972. Salaires période dessai congés payés congés exceptionnels jours fériés grossesse maladie préavis licenciement prime ancienneté retraite. Cest à lemployeur de déterminer ces jours fériés qui sont généralement accordés par roulement. Antiquités brocante galeries dart œuvres dart arts de la table coutellerie droguerie équipement du foyer bazars commerces ménagers modélisme jeux jouets puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 idcc 1517 brochure jo n 3251 et ses mises à jour dans un format papier. Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970.
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires n3251 idcc 1517. En savoir plus sur la convention collective commerces de detail non alimentaires. Pour acheter la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires. Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires. Antiquités brocante galerie dart oeuvres dart arts de la table coutellerie droguerie équipement du foyer bazars commerces ménagers modélismes jeux jouets périnatalité et maroquinerie. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984 étendu par arrêté du 4 février 1985 jorf 16 février 1985.
La convention collective du commerce de détail non alimentaire prévoit linstauration de trois jours fériés chômés et payés par an outre le 1er mai. Antiquités brocante galeries dart arts de la table coutellerie droguerie équipement du foyer bazars. Deux conventions collectives de notre base peuvent correspondre au code 4752a. Les dispositions principales de la convention collective des commerces de détail non alimentaires.
Gallery of Convention Collective Commerce Non Alimentaire
